Délibérations

Délibérations 2014 du Conseil métropolitain

Conseil de communauté du 13 janvier 2014

N° 2014-4415
 Lyon 3°, Lyon 7°, Lyon 8°, Saint Priest, Villeurbanne, Bron - Lignes de tramway T1 et T2 - Rétrocessions foncières du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) à la Communauté urbaine de Lyon - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2014-4418
Saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain est - Traversée des voies ferrées - Bilan et clôture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)

N° 2014-4419
Saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain est - Traversée des voies ferrées - Approbation du programme et de l'enveloppe forfaitaire prévisionnelle des travaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2014-4490
Genay, Neuville sur Saône, Saint Priest, Saint Genis Laval - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - Mesures foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2014-4518
Saint Priest - Opération de renouvellement urbain (ORU) du centre-ville - Démolition du groupe scolaire Brenier et reconstitution d'un parking et de boxes de stationnement - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention à la Commune - Délibération - (sans annexe)

Conseil de communauté du 16 avril 2014

N° 2014-0001
Election du président du Conseil de la Communauté urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe)

Conseil de communauté du 23 juin 2014

N° 2014-0145
Commission d'appel d'offres du groupement de commandes constitué avec le Syndicat intercommunal d'eau potable de l'Est lyonnais (SIEPEL) et l'Association syndicale du lotissement industriel de Corbas, Vénissieux, Saint Priest (ASLI) portant sur l'animation du programme d'actions agricoles sur les zones d'action efficace des aires d'alimentation - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2014-0168
Bron, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 5°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Villeurbanne, Meyzieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation des modalités de financement par la Communauté urbaine de Lyon des programmes d'action annuels - Délibération - (sans annexe)

Conseil de communauté du 10 juillet 2014

N° 2014-0177
Dardilly, Lissieu, La Tour de Salvagny, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Genis Laval, Saint Priest, Villeurbanne - Petits travaux de voirie - Versement d'un fonds de concours par les Communes - Autorisation de signature des conventions - Délibération - (sans annexe)

Conseil de communauté du 15 septembre 2014

N° 2014-0339
Vaulx en Velin, Bron, Givors, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Priest, Vénissieux - Plan national de renouvellement urbain - Prolongation de la durée du programme - Conventions avec la Région Rhône-Alpes pour les actions sous maîtrise d'ouvrage de la Communauté urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe)

Conseil de communauté du 3 novembre 2014

N° 2014-0400
Corbas, Saint Priest - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) établi autour des établissements Société du dépôt de Saint Priest (SDSP) et Crealis - Avis de la Communauté urbaine de Lyon sur le projet - Délibération - (sans annexe)

N° 2014-0417
Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Financement du coût de gestion des terres polluées - Convention avec  l'Office communautaire Est Métropole habitat et la Commune  - Délibération - (sans annexe)

N° 2014-0421
Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Hauts de Feuilly - Bilan de clôture de la ZAC et du mandat de travaux - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Suppression du périmètre de la ZAC - Délibération - (sans annexe)

N° 2014-0430
Saint Priest - Opération de renouvellement urbain (ORU) du centre-ville - Immeubles Sellier et Diderot - Relogement - Attribution d'une subvention à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Conseil de communauté du 15 décembre 2014

N° 2014-0506
Saint Priest - Aménagement de la forêt communale de Feuilly - Programme de travaux et de coupes annuels 2014-2033 - Délibération (sans annexe)

N° 2014-0522
Saint Priest - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Mozart - Approbation du dossier de suppression et de clôture du protocole de liquidation avec la SERL - Délibération - (sans annexe)

Délibérations 2015 du Conseil métropolitain

Conseil du 26 janvier 2015
 

N° 2015-0014
Commission d'appel d'offres du groupement de commandes constitué avec le Syndicat intercommunal d'eau potable de l'Est lyonnais (SIEPEL) et l'Association syndicale du lotissement industriel de Corbas, Vénissieux, Saint Priest (ASLI) portant sur l'animation du programme d'actions agricoles sur les zones d'action efficace des aires d'alimentation - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 23 mars 2015

N° 2015-0221
Rillieux la Pape, Vénissieux, Craponne, Saint Priest, Lyon, Caluire et Cuire, Feyzin, Sainte Foy lès Lyon, Francheville, Dardilly, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Meyzieu, Chassieu, Saint Genis Laval, Grigny, Bron, Neuville sur Saône, Lyon 9°, Ecully, Corbas - Actions de médiation sociale et d'aide à la gestion des aires d'accueil et actions d'insertion par le logement au titre de l'accompagnement social lié au logement - Attribution de subventions à l'Association régionale des Tsiganes et de leurs amis Gadgés (ARTAG) pour l'année 2015  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0266
Saint Priest - Opération de renouvellement urbain (ORU) du centre-ville - Résidentialisation et requalification des espaces exterieurs de l'ensemble 3A - Attribution d'une subvention à l'ensemble en copropriété Alpes/Alpe-Azur (3A) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0272
Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Feuilly - Suppression de la ZAC et arrêt des comptes de l'opération - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 11 mai 2015
 

N° 2015-0336
Bron, Chassieu, Décines Charpieu, Saint Priest, Vaulx en Velin, Mions, Villeurbanne - Commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon-Bron - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0373
Rillieux la Pape, Vénissieux, Saint Priest, Craponne, Lyon 2°, Francheville, Dardilly, Caluire et Cuire, Vaulx en Velin, Meyzieu, Chassieu, Saint Genis Laval, Grigny, Bron, Neuville sur Saône, Lyon 9°, Ecully, Corbas - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Approbation de la convention 2015 d'aide à la gestion des aires d'accueil - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 29 juin 2015

N° 2015-0410
Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, La Mulatière, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Vernaison, Irigny, Mions - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 21 septembre 2015

N° 2015-0608
Saint Genis Laval, Genay, Neuville sur Saône, Saint Priest - Mesures foncières prescrites par les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Etudes, diagnostics et opérations de mise en sécurité, de démolition et de déconstruction des biens acquis - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0633
Bron, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Grigny, Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 5°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Meyzieu, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Neuville sur Saône, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Définition du cadre d'intervention de la Métropole pour le financement des programmes d'actions annuels - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0654
Mions, Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fouillouse - Suppression - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 2 novembre 2015

N° 2015-0732
Albigny sur Saône, Bron, Cailloux sur Fontaines, Caluire et Cuire, Champagne au Mont d'Or, Charbonnières les Bains, Charly, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Craponne, Curis au Mont d'Or, Dardilly, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Francheville, Genay, Grigny, Irigny, Limonest, Montanay, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Poleymieux au Mont d'Or, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Fons, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Priest, Saint Romain au Mont d'Or, Sathonay Camp, Sathonay Village, Tassin la Demi Lune, Vaulx en Velin, La Tour de Salvagny, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Adhésion de la Métropole de Lyon au Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0745
Caluire et Cuire, Champagne au Mont d'Or, Francheville, Grigny, Lyon 9°, Mions, Pierre Bénite, Saint Genis les Ollières, Saint Priest - Extension du dispositif de réemploi dans les déchèteries de la Métropole de Lyon - Conventions avec le groupement représenté par le Foyer Notre Dame des sans abris et avec l'association Espace vêtements du coeur - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0762
Saint Priest - Programme de renouvellement urbain du centre-ville - Résidentialisation de 5 ensembles de logements locatifs sociaux - Attribution d'une subvention à l'Office public de l'habitat (OPH) Est métropole habitat (EMH) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 10 décembre 2015

N° 2015-0802
Saint Priest, Chassieu - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 7 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0852
Décines Charpieu, Saint Priest, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Lyon 4° - Modifications de la sectorisation des collèges à la rentrée 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0855
Décines Charpieu, Lyon 3°, Lyon 2°, Saint Priest - Collèges publics - Dotations complémentaires 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0929
Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Saint Fons, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vénissieux, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Financement des équipes projet politique de la ville et des actions - Conventions de participation financière - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

Délibérations 2016 du Conseil métropolitain

Conseil du 1er février 2016

N° 2016-1003
Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Approbation des conventions locales d'application - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 21 mars 2016

N° 2016-1100
Genay, Neuville sur Saône, Saint Genis Laval, Saint Priest - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) de Saint Genis Laval et de Neuville sur Saône/Genay - Conventions de financement des mesures foncières pour les établissements BASF Agri, COATEX et ADG - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 2 mai 2016

N° 2016-1179
Saint Genis Laval, Saint Priest - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - Conventions particulières de financement des mesures supplémentaires de réduction des risques à la source - Attribution de subventions aux sociétés ADG et CREALIS - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 30 mai 2016

N° 2016-1243
Bron, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Lyon, Meyzieu, Mions, Saint Fons, Saint Priest, Solaize, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Jonage - Mise en oeuvre du plan de sauvegarde de l'oedicnème criard sur la plaine de l'Est lyonnais - Avenant n° 1 à la convention-cadre de partenariat 2015-2017 - Convention avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO) du Rhône et l'Association Porte de l'Isère environnement pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 27 juin 2016

N° 2016-1284
Craponne, Dardilly, La Tour de Salvagny, Quincieux, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Genis Laval, Saint Priest - Petits travaux de voirie - Versement de fonds de concours par les Communes - Approbation des conventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1333
Bron, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Grigny, Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 5°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Définition du cadre d'intervention de la Métropole de Lyon pour le financement des programmes d'actions annuels - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 11 juillet 2016

N° 2016-1377
Rillieux la Pape, Saint Priest - Collèges publics - Subventions d'investissement pour mobiliers et matériels spécifiques - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 19 septembre 2016

N° 2016-1499
Bron, Givors, Lyon, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1501
Saint Priest - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain - Quartier Bellevue - Concertation au titre de l'article L 103-2 du code de l'urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et modalités - Délibération - Annexe

N° 2016-1503
Bron, Givors, Lyon 8°, Rillieux la Pape, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Lyon 9° - Avenants techniques aux conventions avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) de Bron-Terraillon, Givors-les Vernes et centre-ville, Lyon-Mermoz, Lyon la Duchère, Rillieux la Pape-Ville nouvelle, Saint Priest-centre-ville, Vaulx en Velin et Vénissieux-les Minguettes - Contreparties à l'Association foncière logement (AFL) - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 12 décembre 2016

N° 2016-1702
Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Saint Fons, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vénissieux, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Financement des équipes projet politique de la ville et des actions - Année 2016 - Conventions de participation financière - Délibération - (sans annexe)

Délibérations 2017 du Conseil métropolitain

Conseil du 6 mars 2017

N° 2017-1784
Saint Priest - Potager du parc technologique - Attribution d'une subvention en nature à l'association l'EPI San Priot pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1824
Saint Priest - Potager du parc technologique - Convention avec le Centre de ressources de botanique appliquée (CRBA) et la société de l'Hôtel du Lac - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 22 mai 2017

N° 2017-1926
Saint Priest - Chemin de Saint Bonnet de Mure - Création d'une liaison modes doux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1951
Bron, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Lyon, Meyzieu, Mions, Saint Fons, Saint Priest, Solaize, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Jonage - Mise en oeuvre du plan de sauvegarde de l'oedicnème criard sur la plaine de l'est lyonnais - Convention avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO) du Rhône et l'Association Porte de l'Isère environnement (APIE) pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 20 juillet 2017

N° 2017-1985
Charbonnières les Bains, Chassieu, Dardilly, Givors, La Tour de Salvagny, Mions, Oullins, Quincieux, Saint Cyr au Mont d'Or, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Priest, Tassin la Demi Lune - Petits travaux de voirie - Versement de fonds de concours par les Communes - Approbation des conventions - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 11 septembre 2017

N° 2017-2012
Bron, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Grigny, Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 5°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Définition du cadre d'intervention de la Métropole de Lyon pour le financement des programmes d'actions annuels au titre de l'année 2017 - Délégation à la Commission permanente pour la mise en œuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2040
Saint Priest - Quartier Bel Air - Secteur Mansart-Farrère - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2049
Saint Priest - Quartier Bel Air - Secteur Mansart-Farrère - Bilan et clôture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2052
Feyzin, Genay, Givors, Irigny, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Solaize, Vénissieux - Volet habitat des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Programme d'intérêt général (PIG) de préfiguration risques technologiques et amélioration de l'habitat - Conventions de financement des travaux prescrits - Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 18 septembre 2017

N° 2017-2094
Saint Priest, Vénissieux - Noeud ferroviaire lyonnais (NFL) - Plateforme logistique multimodale Saint Priest Vénissieux - Études d'aménagements de performance - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention équipement à SNCF Réseau - Signature d'une convention partenariale entre SNCF Réseau, la Région Auvergne Rhône-Alpes, l'État et la Métropole de Lyon - Délibération (sans annexe)

N° 2017-2202
Corbas, Feyzin, Genay, Givors, Irigny, Lyon, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Solaize, Vénissieux, Vernaison - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Programme d'actions et participations financières de la Métropole - Individualisations complémentaires d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 6 novembre 2017

N° 2017-2365
Feyzin, Genay, Givors, Irigny, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Solaize, Vénissieux - Volet habitat du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Vallée de la Chimie  - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Réduction de la vulnérabilité aux risques technologiques - Programmes opérationnels préventifs d'accompagnement des copropriétés (POPAC) - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 20 décembre 2017

N° 2017-2468
Saint Priest - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Saint Priest - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2522
Bron, Caluire et Cuire, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Saint Fons, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vénissieux, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Financement des équipes projet politique de la ville et des actions - Année 2017 - Conventions de participation financière - Délibération - (sans annexe)

Délibérations 2018 du Conseil métropolitain

Conseil du 16 mars 2018

N° 2018-2629

Vénissieux, Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Francheville, Givors, Grigny, Lyon 7°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Sainte Foy lès Lyon, Vaulx en Velin - Actions favorisant l'inclusion des gens du voyage des aires d'accueil ou sédentarisés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions à l'Association régionale des tsiganes et de leurs amis gadgés (ARTAG) et au Réseau intermed - Délibération - (sans annexe).

Conseil du 27 avril 2018

N° 2018-2767

Bron, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Définition du cadre d'intervention de la Métropole de Lyon pour le financement des programmes d'actions annuels au titre de l'année 2018 - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 25 juin 2018

N° 2018-2828

Saint Priest - Zone industrielle (ZI) du Lyonnais ‑ Construction d'un réseau séparatif et création d'un bassin de rétention et d'infiltration et de tranchée d'infiltration ‑ Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2848

Saint Priest - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Quartier prioritaire politique de la ville - Plateau de Bel Air - Secteur Mansart-Farrère - Opération de restructuration urbaine - Résidentialisation - Attribution d'une subvention d'équipement à Est Métropole habitat (EMH) - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2863

Bron, Saint Priest - Desserte du secteur Champ du Pont - Restructuration du pôle commercial - Ouverture et modalités de la concertation publique préalable en vue d'améliorer l'accessibilité du site - Délibération - Annexe

Conseil du 9 juillet 2018

N° 2018-2888

Charbonnières les Bains, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Francheville, Givors, Grigny, La Tour de Salvagny, Limonest, Meyzieu, Mions, Oullins, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Genis Laval, Saint Priest, Tassin la Demi Lune - Petits travaux de voirie - Versement de fonds de concours par les Communes - Approbation des conventions - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 17 septembre 2018

N° 2018-2965

Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Priest, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Vénissieux, Craponne, Dardilly, Ecully, Francheville, Sainte Foy lès Lyon, Givors, Grigny, Lyon 7°, Feyzin, Lyon 9°, Saint Genis Laval - Gestion locative, administrative et technique des aires d'accueil des gens du voyage de la Métropole de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les accords-cadres de prestations de services  - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-3030

Bron, Saint Priest - Restructuration du pôle commercial Champ du Pont - Validation du programme des travaux d'accessibilité - Participation pour équipements publics exceptionnels - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 5 novembre 2018

N° 2018-3086

Saint Priest - Construction d'un collège - Individualisation totale d'autorisation de programme - Dossier retiré

Conseil du 10 décembre 2018

N° 2018-3147

Saint Priest - Création d'une liaison modes doux chemin de Saint Bonnet de Mure - Convention de maîtrise d'ouvrage et d'assistance technique avec l'Association syndicale autorisée (ASA) d'irrigation du Val d'Ozon pour le déplacement des bornes d'irrigation - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-3182

Saint Priest - Construction d'un collège - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-3227

Saint Priest - Plan de prévention des risques technologiques de Saint Priest (PPRT) - Avenant à la convention cadre de financement des mesures supplémentaires de réduction des risques à la source - Avenant à la convention d'attribution de subvention à la société Créalis - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-3231

Bron, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Jonage, Lyon, Meyzieu, Mions, Saint Fons, Saint Priest, Solaize, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Mise en oeuvre du plan local de sauvegarde de l'œdicnème criard sur la plaine de l'Est lyonnais - Renouvellement de la convention de partenariat pour la période 2018-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-3232

Collonges au Mont d'Or, Saint Priest - Politique agricole - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Charézieux Nature et une subvention d'équipement à une exploitation agricole - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-3250

Bron, Saint Priest - Restructuration du pôle commercial Champ du Pont - Travaux d'accessibilité phase 1 - Bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-3253

Bron, Caluire et Cuire, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Saint Fons, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vénissieux, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Financement des équipes projet politique de la ville et des actions - Année 2018 - Conventions de participation financière - Délibération - (sans annexe)

Délibérations 2019 du Conseil métropolitain

Conseil du 28 janvier 2019

commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2019-3309

Saint Priest - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Bellevue - Première phase d'acquisitions foncières de logements et commerces - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 18 mars 2019

N° 2019-3338

Caluire et Cuire, Charbonnières les Bains, Curis au Mont d'Or, Dardilly, Givors, Lissieu, Lyon 1er, Lyon 2°, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Genis les Ollières, Saint Priest, Sainte Foy lès Lyon, Tassin la Demi Lune - Programmation pluriannuelle d'investissement territorialisée - Projets de voiries et d'espaces publics - Individualisations complémentaires d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3370

Protection maternelle et infantile (PMI) - Lieu d'accueil enfants-parents (LAEP) - Renouvellement des conventions arrivant à échéance avec les Communes de Vaulx en Velin et de Saint Priest, et avec les associations intervenants dans les Communes de Villeurbanne, Pierre Bénite, Vénissieux, Lyon 1er et 5° arrondissement - Nouvelle convention avec le centre social de Saint Jean à Villeurbanne - Nouveau LAEP à Vaulx en Velin le cocon à soi - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3374

Vénissieux, Bron, Caluire et Cuire, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Francheville, Givors, Grigny, Lyon 7°, Lyon 9°, Meyzieu, Mions, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Sainte Foy lès Lyon, Villeurbanne, Vaulx en Velin, Chassieu - Actions favorisant l'inclusion des gens du voyage des aires d'accueil ou sédentarisés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Subventions 2019 à l'Association régionale des tsiganes et leurs amis gadgés (ARTAG) et au Réseau intermed - Dossier retiré

N° 2019-3416

Saint Priest - Requalification du chemin de Revaison - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3426

Saint Priest - Quartier Bel Air - Secteur Mansart-Farrère - Convention de participation financière avec l'office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat (EMH) et la Commune - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 13 mai 2019

N° 2019-3447

Bron, Genay, Lissieu, Quincieux, Rillieux la Pape, Saint Priest - Convention entre la Métropole de Lyon et les sociétés concessionnaires relative à la répartition des compétences de gestion des ouvrages d'art situés au croisement des réseaux viaires métropolitains et autoroutiers - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3448

Saint Priest, Corbas, Mions - Convention de remise des voiries rétablies avec la société Autoroutes du Sud de la France (ASF) - Délibération - Annexe

N° 2019-3465

Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Francheville, Givors, Grigny, Lyon 7°, Lyon 9°, Meyzieu, Mions, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Sainte Foy lès Lyon, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Actions favorisant l'inclusion des gens du voyage, des aires d'accueil ou sédentarisés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Subventions 2019 à l'Association régionale des tsiganes et leurs amis gadgés (ARTAG) et au Réseau intermed - Délibération - Annexe

N° 2019-3514

Bron, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Vénissieux - Contrat de ville métropolitain 2015‑2020 - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Définition  du cadre d'intervention de la Métropole de Lyon pour le financement des programmes d'actions annuels au titre de l'année 2019 - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3523

Saint Priest - Requalification du chemin de Revaison - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Délibération - Annexe

Conseil du 8 juillet 2019

N° 2019-3537

Bron, Charbonnières les Bains, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Francheville, Givors, La Tour de Salvagny, Limonest, Marcy l'Etoile, Meyzieu, Mions, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Saint Priest, Tassin la Demi Lune - Petits travaux de voirie - Versement de fonds de concours par les communes - Approbations des conventions - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Conseil du 30 septembre 2019

N° 2019-3745

Collèges publics - Dénomination du futur collège de Saint Priest - Dossier retiré

N° 2019-3817

Bron, Saint Priest - Restructuration du pôle commercial Champ du Pont - Déclassement du domaine public de réseaux d'assainissement et d'eau et équipements associés - Cession des réseaux et équipements associés aux sociétés Ceetrus France et Auchan hypermarché - Convention avec la société Ceetrus France - Conventions tripartites avec les sociétés Eau du Grand Lyon et Ceetrus France et avec les sociétés Eau du Grand Lyon et Auchan hypermarché - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3818

Bron, Saint Priest - Restructuration du pôle commercial Champ du Pont - Travaux d'accessibilité - Financement de travaux sur le domaine concédé de l'État (A43) - Participation pour équipements publics exceptionnels - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3745

Collèges publics - Dénomination du futur collège de Saint Priest - Dossier retiré

Conseil du 4 novembre 2019

N° 2019-3893

Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Genay, Saint Priest, Solaize - Approbation du dispositif de lutte contre l'érosion due au ruissellement pluvial dans l'espace agricole de la Métropole de Lyon - Attribution de compensations financières à des agriculteurs - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3907

Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Protocole Association foncière logement (AFL) -Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3910

Saint Priest - Requalification du chemin de Revaison - Bilan et clôture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)