Menu onglets

Décisions de la Commission permanente (2015)

Commission permanente du 2 février 2015.

N° CP-2015-0014
Saint Priest - Liquidation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fouillouse - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain relatives aux espaces publics de voirie et appartenant à la société Foncier Conseil  - Décision - (sans annexe)

Commission permanente du 30 mars 2015.

N° CP-2015-0136
Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Déclassement de 2 parties du domaine public métropolitain situées rue Kléber et rue Diderot  - Décision - Annexe

Commission permanente du 18 mai 2015.

N° CP-2015-0160
Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Cession, à titre onéreux, à l'Office public de l'habitat (OPH) du Département du Rhône, des emprises incluses dans le domaine public métropolitain identifiées DP 3, DP 7, DP 13 et DP 14 situées rue Kléber, rue Diderot et rue Maréchal Leclerc - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0218
Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Déclassement de 2 parties du domaine public métropolitain situées rue Maréchal Leclerc - Décision - Annexe

Commission permanente du 18 juin 2015.

N° CP-2015-0283
Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Cession, à titre onéreux, à l'Office public de l'habitat (OPH) du Département du Rhône, des emprises incluses dans le domaine public métropolitain nommées DP 3, DP 7, DP 13 et DP 14 situées rue Kléber, rue Diderot et rue Maréchal Leclerc - Abrogation de la décision de la Commission permanente n° CP-2015-0160 du 18 mai 2015 - Décision (sans annexe)

Commission permanente du 7 septembre 2015.

N° CP-2015-0324
Saint Priest - Déclassement et cession à la société Eurogal de 2 parties du domaine public métropolitain situées rue Monseigneur Ancel - Décision - Annexe

Commission permanente du 12 octobre 2015.

N° CP-2015-0438
Saint Priest - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie métropolitain de 3 parcelles de terrain nu composant l'assiette foncière de la rue Giuseppe Verdi et appartenant à la SCI Les Longs de Feuilly - Décision - Annexe

N° CP-2015-0442
Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie métropolitain située rue Boileau - Décision - Annexe

N° CP-2015-0481
Saint Priest - Plan de cession du patrimoine - Cession, à la société Clé en main Construction (CMC) de 2 parcelles de terrain nu situées avenue Urbain le Verrier - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0514
Saint Priest - Quartiers de Bel Air, Bellevue, Garibaldi et Beauséjour - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution de subventions - Approbation de conventions - Décision -Annexe

Commission permanente du 7 décembre 2015.

N° CP-2015-0628
Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Lyon 3°, Lyon 5°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Meyzieu, Mions, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vernaison, Villeurbanne, Vénissieux - Contrat de ville - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Dispositif partenariat pour la tranquillité - Attribution d'une subvention à l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, coordonnateur du groupement de commande des 12 bailleurs sociaux participants pour son programme d'actions 2015 - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

Décisions de la Commission permanente (2016)

Commission permanente du 8 février 2016.

N° CP-2016-0730
Villeurbanne, Bron, Décines Charpieu, Lyon 7°, Oullins, Saint Priest, Ecully, Givors, Saint Genis Laval - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire et des demandes de déclarations préalables - Décision - (sans annexe)

N° CP-2016-0736
Lyon 7°, Lyon 9°, Lyon 4°, Sainte Foy lès Lyon, Fontaines sur Saône, Dardilly, Lyon 1er, Villeurbanne, Lyon 3°, Ecully, Lissieu, Lyon 2°, Meyzieu, Charly, Lyon 6°, Lyon 8°, Saint Priest, Vénissieux, Lyon 5°, Vaulx en Velin, Feyzin, Saint Cyr au Mont d'Or - Aide à la pierre - Logement social 2015 - Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour le financement de logements sociaux - Décision - Annexe

Commission permanente du 7 mars 2016.

N° CP-2016-0767
Saint Priest - Plan de cession - Cession, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain située 14, rue Monseigneur Ancel à la SCI Saint-Priest - Décision - (sans annexe)

Commission permanente du 11 avril 2016.

N° CP-2016-0819
Saint Priest - Voirie - Acquisition d'un terrain situé 248, route de Grenoble et appartenant à la société Total Marketing Services - Abrogation de la décision du Bureau n° B-2014-0153 du 10 juillet 2014 - Décision - (sans annexe)

Commission permanente du 23 mai 2016.

N° CP-2016-0861
Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie métropolitain située rue Maréchal Leclerc - Décision - Annexe

N° CP-2016-0899
Saint Priest - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Acquisition, à l'euro symbolique, des parcelles de terrain nu cadastrées  DH 309, DH 315 et DH 196, situées avenue Jean Jaurès et rue Joan Miro et appartenant à l'Office public habitat Est Métropole habitat (EMH) - Décision - (sans annexe)

N° CP-2016-0910
Saint Priest - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Cession, à titre onéreux et à l'euro symbolique, à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat (EMH), des parcelles cadastrées DH 316, DH 317 et DH 269, situées rue Boileau et rue Maréchal Leclerc - Décision - (sans annexe)

Commission permanente du 11 juillet 2016.

N° CP-2016-1023
Saint Priest - Equipement public - Institution, à titre gratuit, d'une servitude de passage d'une canalisation électrique souterraine au profit de la société Electricité réseau distribution France (ERDF) sur un terrain métropolitain situé chemin des Bruyères - Approbation d'une convention  - Décision - (sans annexe)

N° CP-2016-1037
Saint Priest - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Ambroise Paré et appartenant à la société Capelli - Décision - (sans annexe)

Commission permanente du 12 septembre 2016.

N° CP-2016-1056
Mions, Saint Priest - Déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise située route de Mions à Saint Priest et route de Saint Priest à Mions et cession, à titre onéreux, à la société SOFIPARC -Décision - Annexe

N° CP-2016-1152
Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Mission de mandataire pour la conduite des études de maîtrise d'œuvre et des travaux primaires et mission de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer les avenants n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2016-1156
Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon 3°, Lyon 5°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Meyzieu, Mions, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Contrat de ville - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Dispositif partenariat pour la tranquillité - Attribution d'une subvention à Lyon Métropole habitat, coordonnateur du groupement de commandes de 13 bailleurs sociaux participants au programme d'actions 2016 - Attribution d'une subvention - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° CP-2016-1169
Saint Priest - Quartiers de Bel Air et Bellevue - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2016 - Attribution de subventions - Approbation de conventions - Décision - Annexe

Commission permanente du 10 octobre 2016.

N° CP-2016-1200
Saint Priest - Projet extension du dépôt Transports en commun lyonnais (TCL) de Saint Priest - Autorisation donnée au Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) ou toute personne se substituant, de déposer une demande de permis de construire sur la parcelle cadastrée AH 127 et située cours du professeur Jean Bernard - Décision - (sans annexe)

N° CP-2016-1230
Chassieu, Saint Priest - Voirie de proximité - Echange avec soulte, entre la Métropole de Lyon et le Comité de la foire de Lyon (COFIL), de diverses parcelles de terrain situées chemin du Lortaret - Décision (sans annexe)

Commission permanente du 21 novembre 2016.

N° CP-2016-1272
Saint Priest - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Berliet - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain constituant la place Steven Spielberg dans l'îlot C de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Berliet, et appartenant à la société Neximmo 42 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2016-1305
Saint Priest - Entretien des espaces verts et plantations du parc technologique de Saint Priest et de ses abords - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Décisions de la Commission permanente (2017)

Commission permanente du 9 janvier 2017.

N° CP-2017-1386
Saint Priest - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 17ème rue Cité Berliet, et appartenant à l'Association départementale des parents et amis des personnes handicapées mentales (ADAPEI) 69 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2017-1389
Saint Priest - Plan de cession du patrimoine - Cession, à la société Clé en main construction (CMC), de 2 parcelles de terrain situées chemin du Lortaret - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2015-04 81 du 12 octobre 2015 - Décision - (sans annexe)

Commission permanente du 13 février 2017.

N° CP-2017-1402
Saint Priest - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie métropolitain de la parcelle cadastrée CV 225 constituant l'assiette foncière de la rue Martin Luther King et appartenant à l'association syndicale libre de la voirie du Carré Rostand - Décision - (sans annexe)

N° CP-2017-1472
Saint Priest - Autorisation donnée à la société ENGIE de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien immobilier métropolitain cadastré AW 158 et situé rue Clément Ader - Décision (sans annexe)

Commission permanente du 3 avril 2017.

N° CP-2017-1498
Saint Priest - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie métropolitain de la parcelle cadastrée CV 225 constituant l'assiette foncière à la rue Martin Luther King et appartenant à l'association syndicale libre de la voirie du Carré Rostand - Décision (sans annexe)

Commission permanente du 15 mai 2017.

N° CP-2017-1595
Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Francheville, Grigny, Lyon 7°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Fons, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Vénissieux - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Approbation de la convention 2017 d'aide à la gestion des aires d'accueil (AGAA) fixant la participation annuelle de l'Etat à leur fonctionnement  - Décision - (sans annexe)

N° CP-2017-1676
Genay, Neuville sur Saône, Givors, Saint Genis Laval, Saint Priest, Saint Fons, Feyzin, Solaize, Vénissieux, Irigny, Pierre Bénite, Oullins - Animation du programme d'intérêt général (PIG) de préfiguration : risques technologiques et amélioration de l'habitat - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les accords-cadres - Décision - (sans annexe)

Commission permanente du 20 juillet 2017.

N° CP-2017-1724
Saint Priest - Plan de cession du patrimoine - développement économique - Cession à titre onéreux à la société GNVert d'une parcelle de terrain située avenue Clément Ader - Décision - (sans annexe)

Commission permanente du 11 septembre 2017.

N° CP-2017-1852
Saint Priest - Equipement public - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nu située rue du Dauphiné, appartenant à M. et Mme Jean-François Casanova - Décision - (sans annexe)

N° CP-2017-1871
Saint Priest, Sathonay Camp - Equipement public - Echange sans soulte, entre la Métropole de Lyon et le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL), de parcelles de terrain nu situées Porte des Alpes - Cours Professeur Jean Bernard lieu-dit Les Luèpes à Saint Priest et 30, rue Garibaldi lieu-dit La Manutention à Sathonay Camp - Décision - (sans annexe)

Commission permanente du 3 octobre 2017.

N° CP-2017-1918
Saint Priest - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain en nature de voirie située montée de Robelly et appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat (EMH) - Décision - (sans annexe)

N° CP-2017-1931
Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Givors, Grigny, Meyzieu, Mions, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vernaison, Villeurbanne, Vénissieux, Fontaines sur Saône, Lyon - Contrat de ville métropolitain - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Dispositif partenariat pour la tranquillité - Attribution d'une subvention à Lyon Métropole habitat, coordonnateur du groupement de commande des 14 bailleurs sociaux participants pour son programme d'actions 2017 - Approbation d'une convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

N° CP-2017-1932
Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, La Mulatière, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Vernaison, Irigny - Contrat de ville métropolitain - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Centre de ressources Métropolitain pour la qualité de vie résidentielle - Attribution d'une subvention à l'association des bailleurs et constructeurs (ABC) HLM du Rhône pour son programme d'actions 2017 - Approbation d'une convention de participation financière - Décision - (sans annexe)

N° CP-2017-1947
Saint Priest - Contrat de ville métropolitain - Quartiers de Bel Air, Bellevue, Garibaldi et Beauséjour - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2017 - Attribution de subventions - Approbation de conventions de participation financière - Décision -Annexe

Commission permanente du 6 novembre 2017.

N° CP-2017-2000
Saint Priest - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain nu situées rues Aimé Cotton et Bernard Palissy et appartenant à la société à responsabilité limitée (SARL) DR - Décision (sans annexe)

N° CP-2017-2020
Saint Priest - Carré Rostand - Autorisation donnée à la Ville de Saint-Priest de déposer une ou plusieurs demandes d'autorisation du droit des sols pour réaliser le programme d'aménagement du futur parc Nelson Mandela - Décision - (sans annexe)

Commission permanente du 4 décembre 2017.

N° CP-2017-2034
Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Travaux d'aménagement des espaces publics - Lot n° 2 : voirie - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au lot n° 2  - Décision - (sans annexe)

N° CP-2017-2049
Lyon 7°, Saint Priest - Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM SCIC habitat Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2017-2069
Saint Priest - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Acquisition, à titre onéreux, du mail Georges Pompidou appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat (LMH) - Décision - (sans annexe)

Décisions de la Commission permanente (2018)

Commission permanente du 15 janvier 2018.

N° CP-2018-2109
Saint Priest - Requalification du secteur Mansart-Farrère - Lot n° 2 : travaux de voirie et réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

Commission permanente du 26 février 2018.

N° CP-2018-2228
Saint Priest - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Acquisition, à titre onéreux, du mail Georges Pompidou appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat (LMH) - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2017-2069 du 4 décembre 2017 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2018-2268
Saint Priest - Zone d'aménagement concertée (ZAC) du Triangle - Travaux d'aménagement des espaces publics - Marché de Coordination, sécurité, prévention, santé (CSPS) - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)